Mentions légales

Informations Éditeur – Concepteur

ADIUT – Assemblée des Directeurs d’IUT
202 quai de Clichy
92110 Clichy
Téléphone : 0184840810
Identifiant SIREN : 428 721 260
Identifiant SIRET : 428 721 260 00043

Direction de la publication

Laurent Milland, président de l’Assemblée des Directeurs d’IUT

Conception technique – graphisme

Service communication – Assemblée des Directeurs d’IUT

Hébergement

ADIUT – Assemblée des Directeurs d’IUT – 10 Bd de Bonne Nouvelle, 75010 Paris, France
Contact : webmaster@iut.fr

Contenu éditorial et mise à jour

Les informations mises à disposition sur le site n’ont qu’une valeur indicative. Il est rappelé que le contenu du site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou mis à jour sans préavis. La responsabilité de l’ADIUT ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur le site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. Les liens hypertextes du site peuvent pointer vers d’autres ressources sur le réseau Internet : pour autant, la responsabilité de l’ADIUT ne saurait être engagée au titre d’un site tiers atteint via le site.

Droits de reproduction

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

La réutilisation non commerciale est possible, sous réserve de l’accord préalable de la direction de publication, à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l’autorisation expresse et l’obtention d’une licence de réutilisation des informations publiques. Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles l’élaboration, à partir des informations publiques, d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.

Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.

Informatique et libertés (Données personnelles)

Le site respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers sans votre consentement.

Formulaire de contact classique :
Pour répondre à vos demandes, nous collectons certaines données (nom, prénom, adresse électronique). Ces données ne font l’objet d’aucune exploitation commerciale et ne sont conservées que pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact de votre part.

Formulaire de témoignage et droit à l’image :
Lorsque vous soumettez un témoignage via notre site, vous consentez explicitement, par une case à cocher dédiée, à ce que les données fournies (nom, prénom, fonction, entreprise, photographie et texte du témoignage) soient publiées publiquement sur notre site à des fins de promotion. Ces données sont conservées pour une durée de 5 ans ou jusqu’à ce que vous en demandiez le retrait.

Vos droits :
Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (droit à l’oubli), de limitation et de portabilité des données qui vous concernent. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment pour la publication de votre témoignage. Ces droits s’exercent en écrivant à : webmaster@iut.fr. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

Droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce en écrivant à webmaster@iut.fr.

Si un utilisateur estime, après avoir contacté l’éditeur du site, que ses droits sur ses données ne sont pas respectés, il peut adresser une réclamation à la CNIL, conformément aux dispositions légales et réglementaires.

Cookies et traceurs

Cookies
Lors de la consultation du site, des cookies sont déposés sur l’ordinateur de l’utilisateur, son mobile ou sa tablette.
Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.

Définition d’un cookie
Un cookie est un fichier texte déposé sur un terminal lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à la navigation et d’adresser des services adaptés. Les cookies sont gérés par le navigateur internet.
L’éditeur du site veille dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

Conditions et acceptation

Conditions de modification des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être consultées à tout moment sur le site internet. L’éditeur du site se réserve le droit de les modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur. Par conséquent, l’utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette page afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.